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L’Afrique et La Cour Penale Internationale (CPI): Sensibilisation des pays Francophones et D’Afrique du Nord – Bilan de Conference

                                           

Introduction

Entre le 14 et le 15 Novembre 2013, AFLA, en partenariat avec l’Institut Arabe des Droits de l’Homme et Avocats sans Frontières Suisse, a organisé une conférence sur le thème « L’Afrique et la Cour pénale internationale (CPI): Sensibilisation des pays francophones et d’Afrique du Nord ». Cette conférence de haut niveau sur cet important thème a été spécialemen conçue à l’intention des pays francophones et d’Afrique du Nord et le choix de la Tunisie pour l’accueillir a été stratégique à cet égard. En effet, non seulement la Tunisie est le premier et seul pays d’Afrique du Nord à avoir ratifié, à ce jour, le Statut de la CPI, mais il est également celui où a éclaté l’étincelle du printemps arabe. La participation des pays francophones – tels que la République Démocratique du Congo et le Bénin – et des parties prenantes d’Afrique du Nord – tels que l’Egypte, la Libye ou encore, l’Algérie – a pu être assuré.

Cette conférence a été le fruit d’une nécessité repérée d’éliminer les malentendus, incertitudes, et idées fausses qui se créent autour du sujet de la CPI en Afrique et qui, par conséquent, affectent le soutien et la légitimité de celle-ci sur le continent. De plus, elle a eu lieu dans un contexte politique tendu dans lequel les critiques de la CPI ont été encore intensifiés. Peu avant la tenue de la conférence à Tunis,  la question d’un retrait du Statut de Rome avait été envisagée par l’Union Africaine, lors d’une assemblée extraordinaire, lorsque deux inculpés de la CPI ont accédé au pouvoir au Kenya. En effet, si les Etats africains ont participé en grand nombre aux travaux ayant abouti à l’adoption du Statut de Rome et si le Sénégal, un Etat africain, a été le premier pays au monde à ratifier le Statut de Rome, il reste encore beaucoup à faire pour renforcer le soutien à la CPI et la justice pénale internationale en Afrique.

La tenue de cette conférence s’inscrit donc dans le cadre des efforts déployés par AFLA visant à engager les pays africains, et notamment les différents partenaires francophones, dans le domaine de la justice internationale à travers de nombreux moyens : faire participer la société civile africaine à une série de séminaires portant sur le développement et la consolidation des capacités nationales ; sensibiliser et former les acteurs nationaux à promouvoir la ratification du Statut de la CPI et à adopter une législation d’application adéquate de la CPI dans les pays respectifs ; contribuer au renforcement de la compréhension des activités de la CPI, et à faciliter son accès dans le cadre d’une plus forte coopération et de l’appui dynamique des Etats africains en sa faveur.

Thématique de la conférence

La conférence portait sur les questions d’actualité émergentes sur la justice pénale internationale, traités par de nombreux experts sur ledit sujet.

Le panel d’ouverture de la conférence était notamment constitué de hautes personnalités tels que le président de l’Assemblée Constituante Tunisienne ou encore la présidente de l’Assemblée des Etats Parties à la CPI. Ci-dessous une brève présentation de ce panel ainsi qu’un bref rappel de leurs discours.

OUVERTURE

 

Cérémonie d’ouverture: De gauche, Evelyn Ankumah, Directrice Executive d’AFLA; Prof. Shadrack Gutto, Président du Conseil d’Administration d’AFLA; Hon. Mustapha Ben Jaafar, Président de l’Assemblée Constituante Tunisienne; Amb. Tiina Intelmann, Présidente de l’Assemblée des Etats Parties à la CPI; et M. Abdel Basset Ben Hassan, Président de l’Institut Arabe des Droits de l’Homme.

PROF. S. GUTTO, Président du Conseil d’Administration d’AFLA, Centre d’Etudes de la Renaissance Africaine de l’Université d’Afrique du Sud (UNISA)

Le prof. Gutto a remarqué qu’il y avait une évolution remarquable de l’interpénétration des domaines de la justice, des droits humains, du droit international humanitaire et du droit pénal international, en surcroit d’une évolution vers une « Union Africaine ». Selon lui, cette conférence allait servir à mettre en lumière ces développements.

A. B. BEN HASSAN, Président de l’Institut Arabe des Droits de l’Homme

Ce dernier a, de son côté, rappeler que cette conférence s’inscrivait dans le combat essentiel de la défense des droits humains, combat qui relève de la responsabilité de tous.

EVELYN A. ANKUMAH, Directrice exécutive d’AFLA

Apres avoir souligné les relations tendues qui existent entre la CPI et l’Afrique depuis le mandat d’arrêt prononcé à l’encontre de M. Bashir en 2009 et la frustration générale que ressentent les pays africains quant au fonctionnement de la CPI, qu’ils soutiennent de moins en moins, elle a surtout insisté sur le fait qu’il n’existait, à l’heure actuelle, aucune alternative crédible à la CPI. Du fait que cette institution soit indispensable, il serait donc judicieux, selon Mme Ankumah, de réfléchir tout au long de cette conférence sur le rôle que pourrait jouer la CPI ainsi que les leçons qu’elle pourrait tirer des juridictions ad hoc.

M. CARRIE à la place de C. GUILHOU Directeur de la Paix, de la Démocratie et des Droits de l’Homme de l’OIF

M. Carrie a rappelé qu’en vue de la lutte contre l’impunité qui est un élément essentiel pour rétablir la paix et la démocratie, cette conférence régionale était nécessaire en ce qu’elle allait permettre d’évaluer l’impact de la CPI sur le continent africain et d’y promouvoir la ratification du Statut de Rome.

S.E. T. INTELMANN, Présidente de l’Assemblée des Etats Parties à la CPI

La présidente a rappelé que si de nombreux pays francophones supportent la CPI, l’Afrique du Nord était encore sous représenté, raison pour laquelle la tenue de la conférence en Tunisie était la bienvenue. Par contre, étant donné les sensibilités politiques des différents pays envers certaines dispositions du Statut, la CPI était sujette à controverse. Il était important, selon elle, que la prochaine réunion annuelle de Assemblée des Etats Parties en discute, dans l’objectif de mettre fin à l’impunité pour les crimes les plus graves.

HON. M. BEN JAAFAR, Président de l’Assemblée Constituante Tunisienne

Hon. Jaafar a fait écho aux propos de S.E. Intelmann sur le besoin de dialogue entre la CPI et les pays d’Afrique, en rajoutant que l’égalité de traitement entre tous les pays était primordial. La prochaine étape pour la Tunisie après avoir signé le Statut de Rome serait d’améliorer son système judiciaire en conformité avec le principe de complémentarité, afin que la CPI remplisse son rôle de juridiction complémentaire.

Les thèmes étaient assez variés et ont permis de couvrir une bonne partie du sujet. Ils ont été divisés de la manière suivante, de sorte à être centré autour de sept panneaux différents (voir pièce jointe pour plus d’information sur le programme) :

Panel 1 : La CPI en Afrique du Nord et Afrique Francophone

Panel 2 : Leçons apprises de la pratique diplomatique en vue d’une coopération renforcée avec les Etats

Panel 3 : Ratification et législation d’application

Panel 4 : Le printemps arabe et la justice pénale internationale

Panel 5 : Le principe de complémentarité

Panel 6 : Questions liées à la sexo-spécificité et la justice internationale

Panel 7 : Poursuite des crimes de torture

Catégories des participants

Cent vingt participants y ont assistés, la majorité étant venue hors du pays hôte. Le groupe de participants était très hétérogène, comme le témoigne la liste suivante de participants :

  • Les ONG et les groupes de la société civile en Afrique;
  • Les Secteurs des Droits de l’Homme et de la justice en Afrique;
  • Les Experts du monde juridique;
  • Les défenseurs des questions liées à la sexo-spécificité;
  • Les organisations panafricaines et internationales dans le domaine de la justice internationale;
  • La Cour pénale internationale (CPI);
  • Les universitaires et les leaders d’opinion;
  • Les fonctionnaires des Etats africains parties à la CPI ;
  • Les organisations de jeunes et les syndicats d’étudiants;

De ce point de vu, les différents pans de la société ont pu être atteints permettant ainsi de les sensibiliser et de renforcer leurs capacités. De manière significative, notre intervention avait un composant média qui constituait des groupes de médias en Tunisie et dans d’autres pays ciblés ; par conséquent, ils ont été sensibilisés et informés sur les affaires devant la CPI, et plus généralement sur le fonctionnement de la CPI. En surcroît, ces groupes de médias ont été mis en contact avec leurs homologues qui suivent de près et rapportent les activités de la CPI. Ils seront par la suite encouragés à se joindre à l’Association des journalistes de la Cour pénale internationale. Notre communication avec les médias fait partie de nos efforts pour rapprocher la CPI et la justice internationale de l’africain ordinaire.

Au cours du panel sur « Le printemps arabe et la justice pénale internationale » : Deuxième de gauche, Dr. Ahmed El Gehani, Point Focal pour la CPI, Libye.     

 

Résultats atteints

  • Une intégration des perspectives africaines en matière de justice pénale internationale

Lors de cette conférence, les différentes perspectives tant de l’Afrique du Nord que de l’Afrique Sub-Saharienne ont pu être intégrées, partagées et diffusées. Ceci est notamment dû aux contributions des intervenants suivants :

HON. D. AMAGOUIN TESSEOUGUE, Procureur général, Cour d’appel de Bamako, professeur à l’Université de Bamako (Vision du Mali)

N. AMIN, Directeur du centre arabe pour l’Indépendance judiciaire et juridique d’Egypte (Perspectives de l’Egypte)

M. AMMAR, Magistrat à la Cour Suprême de la Tunisie (Perspectives de la Tunisie)

N. BBOUDHIB, Association du Barreau Tunisien (L’expérience de la Tunisie)

S.E.M LE JUGE A. MAGED, Vice-président de la Cour de Cassation de l’Egypte, professeur honoraire de droit, Durham University (la CPI et son rôle dans les pays en transition démocratique)

S.E.M LE JUGE D. KANJI, Premier président Cour d’Appel de Dakar (L’exemple du Sénégal)

S. GARRACH, Association Tunisienne des Femmes Démocratiques (la marginalisation des femmes victimes dans les situations de violations généralisées et systématiques)

A. WAHCHI, Ministère de la justice, Tunisie (Enquêtes et poursuites des crimes de Torture)

A. BANASR, Service médecine légale de Tunis ; expert forensique (Documentation Médicale des Actes de la Torture et des Mauvais Traitements)

A. OUATTARA, Président de la Coalition Ivoirienne pour la CPI : CICC (Vision de la Côte d’Ivoire)

Dr. A. EL GEHANI, Libye, point focal pour la CPI (Vision de la Libye)

R. WILLIAMS, Chargé de programme pour le Moyen-Orient et l’Afrique du Nord, ILAC : rebuilding justice systems (perspectives de la communauté internationale)

Etant donné que les Etats africains ont le sentiment d’être ciblé par la CPI sur la scène internationale, il a été important pour leurs perspectives d’être prises en compte afin de créer un dialogue constructif permettant de trouver du terrain commun, pour ensuite bâtir une coopération encore plus solide dans le but de lutter contre l’impunité. Les acteurs de la justice internationale ont pu répondre aux perspectives africaines, parfois faussées, en rappelant certains faits concernant la CPI.

Comme l’a noté D. Vosgien (Sous-directeur des droits de l’Homme et des affaires humanitaires à la direction des Nations-Unies, des Organisations internationales, des droits de l’Homme et de la Francophonie du Ministère des affaires étrangères), la CPI est une institution jeune, n’ayant traitée que 18 affaires dans 8 situations depuis 2002. De plus, il a rappelé qu’à chaque fois, la Cour a été saisie à l’initiative des Etats Parties eux-mêmes, à l’exception du Darfour et de la Libye, affaires résultant d’une saisine par le Conseil de Sécurité.

D’autres comme X.-J. Keïta (Conseil principal, Bureau du Conseil Public pour la Défense, CPI) ont rajoutés qu’il y a d’autres pays en situation d’analyse tels que la Colombie, l’Afganistan, ou encore l’Irak. Or, il a également souligné les imperfections de la CPI notamment dans le domaine de la saisine de la cour.

  • Une exploration de l’interface entre la paix et la justice pénale internationale en Afrique

Il faut aussi savoir que les visions africaines de la justice pénale internationale sont très divergentes et qu’il y a plusieurs pays qui y sont favorables. La preuve est que la Tunisie elle-même a ratifié le Statut de Rome en 2011, devenant ainsi le premier pays d’Afrique du Nord à le faire. La Côte d’Ivoire a suivi l’exemple Tunisien près de deux ans plus tard en février 2013.

Force est de constater le point commun que partagent ces deux pays, à savoir le fait qu’ils sortent récemment d’une situation de conflit interne. Ils sont conscients du rôle qu’occupe la justice pénale internationale dans l’instauration et le maintien de la paix dans des situations post-conflit. Le vice-président de la Cour de Cassation de l’Egypte, S.E.M le Juge A. Maged, a bien établi ce lien entre l’impunité et l’absence de paix : « Le fait de ne pas traiter les violations graves des Droits de l’Homme provoque une continuité de violations, même par les nouveau régimes en place ».

De nombreuses situations délicates sont encore à traiter au niveau interne et bien que la justice internationale ait un rôle moteur à jouer, ceci devrait se faire dans le respect du principe de complémentarité qui figure à l’article 17 du Statut de Rome. Ce principe, qui a été évoqué tout au long de cette conférence, est la pierre angulaire de la CPI : cette dernière n’est compétente dans une affaire que si l’Etat compétent en espèce est soit incapable, soit involontaire de juger l’affaire en question.

  • Une évaluation des enseignements tirés des travaux de la CPI au cours de la dernière décennie et un renforcement de la coopération avec la CPI en Afrique

Amady Ba, Chef de la Section de la Coopération Internationale du Bureau du Procureur de la CPI, a fait le constat que les problèmes principaux rencontrés par la CPI sont le défaut de coopération pour les arrestations et le défaut de coopération sur le travail opérationnel avec les Etats ; il a souligné le refus de l’Union Africaine de coopérer en vue d’exécuter le mandat d’arrêt émis contre Kenyatta, président du Kenya en exercice. Il a reconnu la nécessité d’adopter une stratégie de coopération proactive, même sans situations ouvertes, afin « d’expliquer la stratégie » et « donner la visibilité ».

Néanmoins, il y a certains Etats africains qui coopèrent. Dr. A. El Gehani de Point focal pour la CPI Libye, a pris comme exemple la Libye pour montrer comment sa coopération avec la CPI a été renforcée par le biais non seulement du principe de complémentarité, mais aussi par la justice pénale internationale : alors que certaines personnalités politiques, comme Abdallah Al Senoussi contre qui la CPI avait émis un mandat d’arrêt, ont pu être jugés au niveau national, d’autres affaires ont plutôt été transférées à la CPI – comme celle concernant Saif Gaddafi – en raison de lacunes dans la législation nationale. Ceci est un exemple notable de la mise en œuvre du principe de complémentarité.

En ce qui concerne les limites de ce principe de complémentarité, le Président de la cour d’appel de Dakar, S.E.M le Juge D. Kandji, a toutefois évoqué la notion de complémentarité positive, qui fait partie de l’autre face réaliste d’une même pièce. Elle consiste en l’équipement des systèmes judiciaires nationaux afin de pouvoir recevoir et traiter efficacement, en droit interne, les crimes internationaux. Des problèmes de financement, de restructuration et de formation des avocats et juges se posent selon lui. Ce dernier problème a notamment été réitéré par I. Paneff, Chef de projet Assistance Technique, Institut Supérieur de la Profession d’Avocat à Tunis. Ces obstacles nécessitent une coopération renforcée afin de pouvoir être éliminés.

  • La connaissance a été générée, les capacités renforcées, et la sensibilisation réalisée au sein des groupes ciblés

Cette conférence de deux jours a sans doute rempli son objectif de générer la connaissance et sensibiliser les participants. La conséquence a été le renforcement de capacités.

Premièrement, la connaissance a pu être générée du fait de la présence de plusieurs panélistes experts dans le domaine de la justice nationale et/ou internationale (voir programme) qui ont pu partager leurs connaissances avec les personnes présentes, dont la participation active lors des discussions a contribué à leur compréhension des enjeux sur les divers thèmes.

Deuxièmement, la sensibilisation a pu être garantie à travers la présence de plus de 100 participants venus de partout en Afrique et dans le monde. Les actes de la conférence ont été publiés, filmés et diffusés à des milliers de bénéficiaires supplémentaires, notamment à travers les médias présent à la conférence. AFLA, par le biais de son journal électronique mensuel le « e-reporter » et de son bulletin trimestrielle dénommé « Africa Legal Aid Quartely », a également contribué à la diffusion de nouvelles connaissances sur l’Afrique et la justice internationale à des publics variés. Cette sensibilisation permet de créer un réseau de défenseurs consciencieux de la justice internationale de la francophonie.

En définitive, les capacités des uns et des autres ont pu être renforcées à de degrés différents, afin de permettre la mise en place d’un travail de fond plus efficace au niveau national. Les participants sont dorénavant mieux équipés pour plaider en faveur de la ratification du Statut de la CPI et de la législation de mise en œuvre dans leurs pays respectifs, et pour tenir leurs gouvernements responsables de leurs obligations internationales; ainsi, ils pourront engager des initiatives futures autonomes dans le domaine.

Dans le cas de la Tunisie, ce travail sera réalisé par AFLA par le biais de ses activités de suivi.

Activités de Suivi

Dans le cadre de son suivi de cette conférence et afin de permettre une mise en pratique des résultats issus de cette dernière, AFLA, en partenariat avec l’Institut Arabe des Droits de l’Homme, organisera, en juin 2014, un séminaire d’assistance technique. Il aura pour but de former le Ministère de la Justice Tunisien ainsi que d’autres acteurs nationaux sur les moyens de mettre en œuvre, au niveau national, le Statut de Rome. Cet atelier, qui devrait constituer environ 50 personnes, sera animé par au moins 10 experts africains et internationaux spécialisés sur les questions relatives à la justice nationale et internationale.

L’objectif est de faire en sorte que les acteurs nationaux – acteurs  de la justice, les sociétés civiles et les experts du monde juridique – soient mieux équipés pour aborder la justice pénale internationale au niveau national. La Tunisie,  ayant certes ratifié le Statut de Rome, doit désormais s’assurer d’une bonne mise en œuvre afin de rendre réel la lutte contre l’impunité à travers le principe de complémentarité.

                   

 

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